Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TURB-ETUVE
PARMILLEUX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1694814
Date de dépôt :
23/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2011

Présentation de la marque TURB-ETUVE

Déposée le 23 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PARMILLEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TURB-ETUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARMILLEUX domicilié(e) 16-18, rue Calderon Zone Industrielle Est, 69120 VAULX EN VELIN (dossier no 2204377) - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 508 213 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2204377) - France.

La marque TURB-ETUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TURB-ETUVE est expirée depuis le 23 septembre 2011.

PARMILLEUX a également déposé les autres marques suivantes : Thermi'Cité , CERCO SEMIP


PARMILLEUX Société Anonyme - 16-18, rue Calderon Zone Industrielle Est, 69120 VAULX EN VELIN (dossier no 2204377) - France - SIREN 955508213


CABINET WAGRET - (dossier no 2204377) - France


Renouvellement sans limitation le 21 août 2001 n°2204377 - Publication au BOPI 2001-08-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 18 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293596 - Publication au BOPI 2000-01-18

Inscription le 7 août 1995 - Transmission de propriété n°188321 - Publication au BOPI 1995-08-07

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires